Logiciels standards, logiciels originaux

La loi est quelque chose de merveilleux. Nul n'est censé l'ignorer, mais personne ne la connait totalement, et tout le monde l'interprête différemment. Et on n'est pas toujours aidé par le vocabulaire utilisé...

Petit exemple concernant la vente de logiciels. Voici un extrait d'une lettre de la direction générale des finances publiques en réponse à un internaute anonyme (datée de juin 2009) :

Aux termes de l'article 92 du CGI, relèvent des BNC les produits de droits d'auteur perçus notamment par les écrivains ou compositeurs. Les créateurs de logiciels originaux bénéficiant de la protection prévue par le code de la propriété intellectuelle relative aux droits d'auteurs, ils sont regardés comme exerçant une profession non commerciale.

Dès lors les revenus perçus au titre de la cession de ces programmes informatiques sont imposables au titre des BNC. Il en est ainsi lorsque la vente porte sur des programmes spécifiques, c'est-à-dire adaptés spécialement aux besoins du client pour lesquels le travail intellectuel est prépondérant.

Toutefois, lorsqu'une telle vente porte sur des programmes informatiques standards, l'activité procède plus d'une spéculation sur ces différents éléments que de l'exercice d'un art ou d'une science, eu égard à l'importance de la main d'œuvre employée, des moyens matériels utilisés ou des capitaux investis. Pour ces raisons, cette activité relève alors des BIC.

Traduction ? Si vous créez un logiciel de votre propre initiative pour le vendre à de nombreuses personnes, c'est un logiciel standard. Si vous développez un logiciel sur commande, c'est un logiciel original.

Vous croyiez que votre nouveau jeu vidéo, mélange de Duck Hunt et de Tron en vue fish-eye incorporant une mélodie de Philip Glass remixée en temps réel selon les actions du joueur, était une création originale ? Ah ! Que nenni, mon brave ! Il s'agit en fait d'un logiciel tout ce qu'il y a de plus « standard ».

Par contre, si on vous demande de rajouter une colonne à un gestionnaire de tâches de votre cru de façon à répondre aux besoins spécifiques d'une entreprise, vous voilà auteur d'un logiciel « original ».

En tout cas, c'est comme ça que je le comprends...